Conditions Générales de vente

Version 1.0.0 du 01/01/2015

Environnement & Bien-être est un commerçant spécialisé dans les produits Bio et naturels concernant l'hygiène, la santé, l'alimentaire pour le bien-être.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.

Environnement & Bien-être ne peut garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations, notamment celles fournies par des tiers et mises à disposition sur ce site.

Article 1 - Acceptation et application des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ici et déclare les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissant les relations contractuelles entre la société Environnement & Bien-être et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes les autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Le vendeur est défini ci-dessous comme étant Gilles Philippe (Environnement & Bien-être) 4 avenue André Ampère - Mas Guérido - 66100 Cabestany.

Environnement & Bien-être est une société inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de Perpignan sous le numéro de Siret 410 865 554 et l'acheteur est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions de vente. L'acheteur reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est à dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d'avoir passé la commande.

Article 2 - Prix

La société Environnement & Bien-être se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Les produits demeurent la propriété de la société Environnement & Bien-être jusqu'au complet paiement du prix.

Les prix des produits sont des prix TTC en euro incluant la TVA applicable en France au jour de la commande. Ils ne comprennent pas les frais de préparation et de livraison qui sont dus en sus. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits et services.

Lors d'une commande par internet, le prix total indiqué dans la confirmation de commande comprend le prix des produits, ainsi que les frais de transport.

Article 3 - Commande

3.1 Accès au service - Compte Client
L'acquisition des produits et services proposés sur le Site suppose la disposition par le Client d'un ordinateur et d'un accès à Internet, les éventuels frais de connexion et d'utilisation du Site demeurant à sa charge exclusive.
Le Client accepte l'utilisation du Service fournit par Environnement & Bien-être en l'état.

Le Client qui souhaite utiliser le Service s'engage expressément à ne pas utiliser de fausses informations ou des informations de tiers. Pour accéder au Service sur Internet, le Client doit préalablement ou après avoir constitué son panier, procéder à la création de son Compte Client personnel en cliquant sur « Créer un compte » afin de renseigner le formulaire d'inscription...

A cet effet, il doit obligatoirement, procéder à son inscription en remplissant le formulaire d'inscription, où il fera figurer, selon les indications qui lui seront demandées en ligne et dans les champs prévus à cet effet, les informations obligatoires pour la prise en compte de son inscription, à savoir ses civilité, prénom, nom, date de naissance, numéro de téléphone et adresse email valides, mot de passe, adresse de facturation et de livraison. Afin de s'assurer de la bonne saisie de ces renseignements, un courrier électronique est automatiquement adressé au Client pour lui notifier la prise en compte de son inscription ou de sa commande. S'il ne le reçoit pas, le Client est invité à vérifier l'adresse qu'il a saisie ou à vérifier sa boite email (celle-ci peut être pleine...).

A l'occasion de ses visites ou commandes ultérieures sur le Site, le Client pourra accéder à son compte en saisissant son adresse e-mail et son mot de passe tels qu'enregistrés lors de son inscription. Si le Client oublie son mot de passe, il peut cliquer sur " Mot de passe oublié ?". Après vérification de son identité, le Client recevra son mot de passe directement par courrier électronique.

Une fois inscrit, le Client pourra à tout moment accéder aux fonctionnalités offertes par son Compte Client lui permettant de consulter :
• Ses informations personnelles
• Sa commande en cours : A compter de la validation de sa commande, et jusqu'à la livraison, le Client pourra consulter la liste de ses achats et suivre sa commande, via le prestataire de livraison
• Son historique de commandes

Le Client est informé qu'à défaut de paiement des sommes dues au titre d'une quelconque commande, Environnement & Bien-être peut suspendre de plein droit et immédiatement la validité de ses identifiants (adresse e-mail et mot de passe) et l'accès à son compte client.

3.2 Processus de commande
Pour passer commande, le Client doit obligatoirement dès la mise au panier du premier produit du "PANIER", suivre le processus de commande suivant :

Etape 1 : Panier
• Une fois tous les produits sélectionnés, le Client finalise le contenu de son panier, le cas échéant modifie les quantités, rajoute ou supprime des produits,
• Valider son panier après l'avoir vérifié en cliquant sur le bouton « Valider votre commande » ; Tous les prix mentionnés dans ce récapitulatif incluent la TVA.

Etape 2 : Coordonnées et Livraison (par envoi de colis)
• Valider sa livraison après avoir vérifié ses « infos livraisons » (digicode, étage...), avoir choisi son mode de livraison et accepter les conditions générales de vente en cochant la case "J’ai lu et j’accepte les Conditions générales de vente"

Etape 3 : Paiement
• Le Client effectue son paiement par carte bancaire, il doit sélectionner sa carte bancaire afin d'être dirigé vers un accès sécurisé et saisir ses données bancaires dans les conditions prévues.
• Valider son paiement après l'avoir vérifié. A partir du moment où le Client a confirmé sa commande en validant le paiement, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la commande en question et en particulier les présentes conditions générales de vente, le fait que sa commande implique une obligation de paiement de sa part, les prix, caractéristiques, quantités et délais de livraison des produits commandés par le Client.
Au moment du paiement de la commande, une demande d'autorisation est déclenchée auprès du centre de paiement concerné. Toute commande ne peut être prise en compte que lorsque les centres de paiement concernés ont donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande n'est pas acceptée et le client est averti par un message à l'écran.

A l'issue de ces 3 étapes : Confirmation de la commande
Une fois que le Client a validé son paiement, une page confirme au Client l'enregistrement de sa commande.

Lorsque le centre de paiement a donné son accord, Environnement & Bien-être confirme au Client, par courrier électronique, l'acceptation de sa commande. Les délais de livraison, ne vaut que sous réserve de modification ou de disponibilité dans les conditions prévues aux présentes.
Environnement & Bien-être recommande au Client de conserver le courrier électronique.

Environnement & Bien-être se réserve la possibilité de ne pas accepter une commande, pour un motif légitime, tenant par exemple, à un problème prévisible concernant la livraison à effectuer ou l'anormalité de la commande. Pourront éventuellement être refusées, toutes nouvelles commandes d'un client avec lequel existerait un arriéré de paiement ou un litige lié à des difficultés répétées dans la livraison ou la mise à disposition de commandes antérieures, ou encore en cas de fraude ou de tentative de fraude relative à l’utilisation du Site, y compris à l’occasion de commandes antérieures.
Dans l'hypothèse où une commande ne serait pas acceptée, Environnement & Bien-être en informe le client par tout moyen.

3.3 Suivi de commande
Dès réception du courrier électronique envoyé par Environnement & Bien-être, le Client a la possibilité de suivre l'état de sa commande sur la page "Mes achats" depuis son compte client.

3.4 Limitations de commandes
Pour des raisons de gestion des stocks, Environnement & Bien-être pourra limiter la commande par le Client d'un même produit à une certaine quantité (99 unité d’un même produit).

Attention : Nous ne pouvons assurer la livraison de certain produits alimentaire ou cosmétique pour les pays extérieurs à l'Europe suivant leurs condition d'exportation. Photos non contractuelles.

Article 4 - Disponibilité

En cas d'indisponibilité temporaire, la société Environnement & Bien-être se réserve une durée d'une semaine supplémentaire pour le traitement de la commande. En cas d'indisponibilité définitive de produit après passation de sa commande, l'acheteur sera informé par e-mail ou par téléphone des articles en rupture. L'acheteur aura alors une semaine ouvrée (hors week-end et jours fériés) pour demander l'annulation ou l'échange de sa commande en contactant notre service client via le formulaire de contact.

Passé ce délai et si aucune demande n'était constatée de sa part, la commande sera alors envoyée avec les articles disponibles et seuls ces articles serons facturés.

Article 5 - Livraison

Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison que l'acheteur a indiquée au cours du processus de commande. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. La participation aux frais de port s'entend TTC. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

Pour réduire au maximum les frais de transport , tous les produits d'encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Colissimo Suivi. Outre le fait d'être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison en cas d'absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours. Attention cet avis peut s'être glissé dans vos publicités aussi n'hésitez pas à vous rendre à votre bureau de Poste avec votre n de collissimo qui vous a été envoyé par email le jour de l'expédition de votre commande pour récuprérer votre colis.

Aucune réclamation concernant la non réception d'un colis ne sera acceptée par nos services au-delà d'un mois après expédition. Attention, aucune contestation de livraison en retard concernant un colis ne donnera lieu à une indemnisation de Environnement & Bien-être.
Passé un délai de 30 jours, à compter de la date d'expédition de votre commande, aucune réclamation ne sera acceptée.

Colis détérioré
ASSURANCE SÉRÉNITÉ: Aucune réclamation ne sera acceptée sans la souscription de l'assurance Sérénité en cas de dommage (casse, fuite, perte...) ou vol de colis.
Si votre colis vous est remis directement dans votre boite aux lettres ou par votre facteur et est malheureusement il est abîmé: Il faut impérativement vous rendre dans votre bureau de poste afin de leur demander un constat de détérioration sans l'ouvrir . Si celui-ci n'est pas demandé le jour même de votre livraison, la poste refusera de vous le transmettre et donc nos services ne pourront accéder à aucune demande d'indemnisation.

Les retours sous le motif NPAI sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.
Traitement d'un retour NPAI, après réception et acceptation de votre colis par nos services, un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur votre compte client dans les 48h suivant la réception de votre colis par Environnement & Bien-être. Vous pourrez ensuite repasser votre commande.

Les retours sous le motif 'non réclamé' sont les colis qui n'ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis. (15 jours).
Traitement d'un retour sous le motif 'non réclamé', après réception et acceptation de votre colis par nos services, un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur votre compte client dans les 48h suivant la réception de votre colis. Vous pourrez ensuite repasser votre commande.

Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Article 6 - Paiement

Le règlement des achats pour la France s'effectue par carte bancaire Visa, chèque bancaire, Paypal (en savoir plus) ou virement.

Tout retard de paiement, dès l'échéance contractuelle, entrainera l'application de l'article L441-6 du code de commerce. Un indemnité forfaitaire de 40 € deviendra exigible de plein droit ainsi que les frais complément de recouvrement sans auucne formalité préalable. En outre, il sera réclamé au titre des intérêts une pénalité égale au taux de la BCE majoré de 10 points"

Article 7 - Paiement sécurisé

Pour le paiement de vos commandes par carte bancaire notre site fait appel à des services bancaires utilisant des systèmes de sécurisation performants, telle que le procédé universel de cryptage SSL.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Article 8 - Satisfait(e) ou remboursé(e)

1 - Tout retour doit faire l’objet d’une demande de retour à partir de la rubrique "contact" du site. L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la livraison de la commande (conformément aux lois issues du code de la consommation (Art L121-16) pour retourner tout produit qui ne conviendrait pas dans son emballage d'origine et non ouvert (hors produits reçus en cadeaux et produits personnalisés).
2 - Environnement & Bien-être remboursera alors en avoir le produit retourné. Les frais de port retour sont à la charge du client.
• En cas d'échange, si le client souhaite passer une nouvelle commande, les frais de port seront à sa charge.
En revanche, nous ne pourrons reprendre :
• les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, ouverts ou salis par le client,
• les articles non remis intacts avec leurs étiquettes dans leur emballage d'origine (si présent),
• aucun produit ne sera ni repris ni échangé ni remboursé pour cause d'allergie.
• les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d'identifier l'expéditeur (ni commande, nom, prénom, adresse, ni de téléphone), éléments qui seront à écrire sur papier libre en accompagnement du ou des produits retournés... Les frais de retour seront à la charge de l'expéditeur. Le retour des produits donnera lieu à un avoir, égal au prix d'achat du ou des produit(s) achetés. L'avoir ne comprend donc pas les frais éventuels de livraison et/ou de paquet cadeau.
Dès le traitement de votre retour, nous vous enverrons un e-mail ou vous téléphonerons vous informant du montant de votre avoir.
Passé un délai de 30 jours, à compter de la date d'expédition de votre commande, aucune réclamation ne sera acceptée.

Article 9 - Droit applicable des litiges

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. Le présent contrat est soumis à la loi Française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige le tribunal de Tours est seul compétent.

La société Environnement & Bien-être ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de la société Environnement & Bien-être sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Dans tous les cas Environnement & Bien-être ne pourra être tenue pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, sa responsabilité est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

Article 10 - Informations nominatives

Les informations communiquées par les acheteurs et les visiteurs sur le site seront utilisées par ses services internes pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / e-mails d'information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.

Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela il suffit d'en faire la demande par e-mail ou par courrier en indiquant l'adresse e-mail, nom, prénom et adresse.

Article 11 - Protection des données personnelles

Environnement & Bien-être applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet.
a) Transmission des données personnelles à des tiers
Les Données Personnelles recueillies lors de votre inscription sont utilisées aux fins de permettre à Environnement & Bien-être d'en identifier les auteurs. Sauf opposition de votre part lors du recueil de vos données, les informations vous concernant pourront être communiquées à nos partenaires pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte, de vos commandes et paiements.

b) Droit d'accès et de rectification des données transmises
Comme prévu par l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pourrez l'exercer en nous contactant via le formulaire de contact.
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